OUT04

DECLARATION : UTILISATION POUR LES DÉCLARANTS

Durée Durée

7 Heures

Coût Coût

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Public visé Public visé

Exécutant de travaux
Maître d'oeuvre
Maître d'ouvrage

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Programme OUT04

Les objectifs du stage

  • Suivre les chantiers sur Déclaration : maîtriser l’ensemble des fonctionnalités offertes pour respecter la réglementation et aider à la préparation des chantiers.
  • Approfondir vos connaissances réglementaires et découvrir ses dernières évolutions.
  • Visualiser les chantiers et le suivi des réponses depuis l’outil cartographique Carto Chantier

 

Le programme détaillé

La réglementation DT-DICT : le contexte, les évolutions récentes et les ajustements à venir


La réalisation de la DT en phase projet

  • Les obligations et responsabilités de la maîtrise d’ouvrage
  • La transmission des bonnes informations aux entreprises (DCE)
  • La déclaration de son projet de travaux
     

La réalisation de la DICT via la DT

  • L'identification des informations attendues de la maîtrise d’ouvrage
  • La Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux (DICT)
     

Cas particulier d'une DT-DICT conjointe

  • Les choix et les conditions de mise en oeuvre
     

Cas particulier des travaux urgents

Les moyens mis à votre disposition pour vous aider dans votre utilisation du site

  • Le centre d'aide, chat, support technique, ...
Cas pratique 1
Saisir un document
  • La réalisation d'une DT et le suivi de la DICT
  • Le partage de dossiers
Cas pratique 2
Suivi des chantiers
  • La réalisation et le suivi d'une DICT à partir d’une DT
  • La gestion des récépissés et les plans
Cas pratique 3
Déclaration conjointe DT-DICT
  • La saisie d’une DT-DICT conjointe
  • Le suivi, relance et respect des délais
Cas pratique 4
ATU
  • La double procédure ATU

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